Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise Sarl Jean-Charles Fagot au capital de 5000 Euros, immatriculée à Corpeau sous le numéro 800 877 367 dont le siège social est Jean-Charles Fagot, route de Beaune,21190 Corpeau.

Directeur de la publication : Jean-Charles Fagot

Hébergeur

Ce site est généré et hébergé par la S.A.R.L Wizishop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525, dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.
Wizishop est un service innovant permettant aux professionnels de créer, animer et promouvoir facilement leur boutique en ligne. Plus d'informations.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site "Le Domaine Jean-Charles Fagot" sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur au "Domaine Jean-Charles Fagot" ou l’insertion d’une page appartenant au "Domaine Jean-Charles Fagot" dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit du "Domaine Jean-Charles Fagot" et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur "Le Domaine Jean-Charles Fagot" peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.vente-vin-bourgogne.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation du "Domaine Jean-Charles Fagot", et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site http://www.vente-vin-bourgogne.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site "Le Domaine Jean-Charles Fagot" a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

"Le Domaine Jean-Charles Fagot" est enregistré à la CNIL sous le numéro 1358276.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant "Le Domaine Jean-Charles Fagot".

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site http://www.vente-vin-bourgogne.fr"Le Domaine Jean-Charles Fagot" peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par "Le Domaine Jean-Charles Fagot", il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 25 mars 2009.

CGV - Mentions légales - L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération. - Vente en ligne de vins de Bourgogne - CC - Contact - Crédits